Délibérations
Année 2008

 

Séance du 04 janvier 2008

- Opération Village à Vivre: modification de la participation de la Communauté de Communes suite à l'avis d'attribution du Conseil Général.
- Ecofolio: convention d'adhésion à la collecte et à l'élimination des déchets imprimés.
- Approbation de l'avant-projet définitif pour la construction de la maison de santé.
- Ratios d'avancement de grade personnel Communauté de Communes. 
     Compte-rendu (1)

Séance du 28 février 2008

 - Compte administratif 2007 de la chambre funéraire.
- Affectation du résultat 2007 de la chambre funéraire.
- Compte administratif 2007 du budget de la communauté de communes du Pays de la Haute Vezouze.
- Approbation du compte de gestion 2007 de la communauté de communes du Pays de la Haute Vezouze.
- Approbation du compte de gestion 2007 de la chambre funéraire.
- Validation du plan de financement du contrat éducatif local 2008 et vote du montant alloué par la communauté de communes au contrat éducatif local.
- Contrat d'animation Jeunesse et Territoire (CAJT).
- Aide pour la prolongation de l'étude concernant la mise en place d'une filière bois par l'association Machet Energie Nouvelle sur l'enveloppe convention de développement Local (CDL) du Conseil Général.
- Relais Services Publics.
- Maintien du pôle emploi.
- Déchetterie.
- Indemnité de conseil à Mme Hugonin Evelyne, comptable du Trésor.
- Indemnité de conseil à M. Burtin Jean-Michel, comptable du Trésor
- Subvention à l'Association Relais.
- Modifications des statuts du Syndicat Mixte de Gestion du SCOT Sud de Meurthe et Moselle.
- Subvention dans le cadre de l'opération''Village à Vivre''.
- Points d'informations.
- Mise en place de panneaux et de guides touristiques.
    Compte-rendu (1)

 Séance du 10 avril 2008

 - Election du Président
- Détermination du nombre de vice-président
- Election du 1er vice-président
- Election du 2ème vice-président
- Indemnités de fonction au président et aux vice-présidents
- Election des membres du bureau
- Election des représentants de la communauté de communes
    Compte-rendu (1)

 Séance du 17 avril 2008

 - Elections des membres de la commission d'appel d'offres
- Création des commissions et comités consultatifs
- Election des membres des commissions et comités consultatifs de la communauté de communes
- Subventions dans le cadre de l'opération Village à Vivre
- Initiative en Pays Lunévillois 
    Compte-rendu (1)

 Séance du 24 avril 2008

 - Budget primitif 2008 de la communauté de communes du Pays de la Haute Vezouze
- Budget primitif 2008 de la Chambre Funéraire
- Taux des contributions directes de l'Année 2008
- Election des représentants de la Communauté de Communes
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi
-Entretien des espaces verts de la Chambre Funéraire et de la Communauté de Communes de l'année 2008 
    Compte-rendu (1)

 Séance du 22 mai 2008

- Subventions dans la cadre de l'opération Village à Vivre.
- Motion pour le maintien de la Garnison de Lunéville-Chenevières
- Motion contre le projet d'installation de stockage de déchets non dangereux à Bathelemont-les- Bauzemont.
- Construction maison de santé: résultat de l'appel d'offres.
- Promotion touristique du territoire: Panneaux d'information touristique dans les 7 communes et guides touristiques: Résultat de l'appel d'offres.
- Règlement intérieur de la Communauté de Communes.
- Amortissement de subventions: décision modificative n°1.
- Délégations au bureau.
- Délégations au Président.
- Demande d'exonération taxe enlèvement ordures ménagères.
- Election délibération rectificative des délégués au Syndicat Mixte du Pays de Lunévillois. 
    Compte-rendu (1)

  Séance du 10 juillet 2008

 - Ludothèque itinérante.
- Contrat d'animation jeunesse et territoire.
- Débat d'orientation sur la politique jeunesse. 
    Compte-rendu (1)

 Séance du 26 septembre 2008

 - Approbation du nouveau plan de financement de la maison de santé et autorisation donnée au président de faire une demande de subvention au titre du FEDER.
- Assurance « Dommages ouvrage pour construction maison de santé »
- Contractualisation emprunt maison de santé aurpès de Dexia Crédit Local : Emprunt de 320 000 euros à taux fixe.
- Subvention au Comité des Fêtes pour organisation de la Fête de la Tourte.
- Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Cirey-sur-Vezouze.
- Indemnisation des frais de déplacement aux candidats retenus pour le recrutement au poste d'agent de développement.
- Contrat agent de développement.
- Demande subvention pour la construction de la maison de santé au titre de la convention de développement local 
    Compte-rendu (1)

 Séance du 27 novembre 2008

 Financement Relais Services Publics: demande de subventions.
- Convention 3H Santé.
- Création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe.
- Aide au départ en vacances et de loisirs.
- Tarification de la chambre funéraire.
- Décision modificative n°1.
- Demande de subvention de la MJC de Cirey-sur-Vezouze.
- Opération Village à vivre: validation des aides. 
    Compte-rendu (1)

 Séance du 10 décembre 2008

- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2009.
- Convention déchetterie.
- Mise en place de la redevance spéciale.
- Achat de trois conteneurs de tri supplémentaires.
- Attribution d'une indemnité de Conseil à Monsieur Frédéric Laurent, Trésorier intérimaire de la Trésorerie de Blâmont.
- Attribution d'une indemnité de Conseil à Madame Françoise LACK, Trésorière titulaire de la trésorerie de Blâmont.
- Opération Village à Vivre: validation des aides.
- Subvention à l'Office du Tourisme du Lunévillois. 
    Compte-rendu (1)
 

 

 



Maisons communes
BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
Contact
03 83 72 02 91

Ouverture au public
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30, sauf jeudi après-midi fermé
CIREY-S-VEZOUZE
Cliquez pour rester déplié
10-12 Pl. Chevandier
CIREY-S-VEZOUZE
54480
Contact
03 83 71 45 76
03 83 73 68 07

Ouverture au public
Tous les jours
(Sauf mer. et sam.)
de 9h à 12h
et 14h à 17h

NEWS

Signalez-nous
vos manifestations

Lun 24 avril 2017
St Fidèle

♥ Mer 26 avril 2017
Dédicace de Jean-Marc RENAUDIE ( ... )
♥ Dim 30 avril 2017
Conférence ( ... )
♥ Sam 06 mai 2017
LOTO ( ... )
♥ Sam 06 mai 2017
LOTO de l'AIR ( ... )
♥ Sam 06 mai 2017
Concert-spectacle ( ... )
♥ Sam 13 mai 2017
Concert ( ... )
♥ Dim 14 mai 2017
Sortie "Un dimanche de mai en Meuse" ( ... )
♥ Dim 14 mai 2017
Exposition-bourse ( ... )
♥ Dim 21 mai 2017
Concours de pétanque ( ... )
♥ Dim 04 juin 2017
Rando des Lacs ( ... )
♥ Sam 10 juin 2017
Soirée Pizzas/Flamms ( ... )
♥ Sam 10 juin 2017
Sortie ’'Sur les traces d’Alfred Renaudin’’ ( ... )
♥ Sam 22 juil. 2017
Rassemblent Européen du chien de berger Hollandais ( ... )
♥ Ven 29 sept. 2017
Concours de chiens truffiers. ( ... )
logo
Dernière mise à jour
13-04-2017
|  Mentions légales  |  |  Imprimer  |
<

Afin d'être publié,
signalez un évènement
ou une manifestation

Soyez complet et concis. Eventuellement, ajoutez un lien vers un site
ou une page traitant de l'événement, ajoutez une ou plusieurs photos d'affiches ...
 
Quand ?       Durée : jour(s) - [0 = permanent]
Titre  
Quoi ?
300 caractères maxi
 
    <Lien>     (?)     Ajouter une photo ...
Où ?  
Organisateur  
Contact  
 
M'adresser une copie
de cet envoi :