Délibérations
Année 2009

Séance du 27 février 2009

- Compte administratif 2008 de la communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze,
- Compte administratif de la chambre funéraire,
- Approbation du compte de gestion 2008 de la communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze,
- Approbation du compte de gestion 2008 de la chambre funéraire,
- Plan de financement du fonctionnement du Relais Services Publics,
- Plan de financement des investissements du Relais Services Publics,
- Marché pour la collecte des gros objets,
- Marché d'assistance à maitrîse d'ouvrage pour la phase de conception du projet,
- Désignation de deux représentants pour le comité de pilotage de la déchetterie,
- Opération ''Villages à vivre'' : validation des aides.  Compte-rendu (1)

Séance du 19 mars 2009

 - Taux des contributions directes: année 2009.
- Budget primitif 2009 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute Vezouze
- Budget primitif 2009 de la chambre funéraire
- Attribution de subventions aux associations
- Projet d'aide à la mobilité des seniors
- Contrat territorialisé de développement durable  Compte-rendu (1)

 Séance du 10 avril 2009

 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'accueil périscolaire.
- Marché de collecte et de traitement des objets encombrants
- Plan de financement du CEL 2009
- Projet pédagogique des écoles maternelles et élémentaires
- Politique d'aide à l'habitat et à l'amélioration du cadre de vie  Compte-rendu (1)

 Séance du 19 juin 2009

 - Convention "jeunesse en plein air" - Aide au départ en vacances
- Opération d'aide à l'habitat - Convention avec le Centre d'Amélioration du Logement
- Taux de la taxe professionnelle - Année 2009
- Décision budgétaire modificative n°1
- Décision budgétaire modificative n°2
- Décision budgétaire modificative n°3
- Contractualisation d'un emprunt court terme
- Assistance juridique et comptable pour la mise en fonction de la maison de santé
- Initiative en Pays Lunévillois
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 31 juillet 2009

 - Election du 1er vice-président
- Délégué titulaire au Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Plan de financement du Contrat Educatif Local (CEL)
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 18 septembre 2009

 - Election d'un membre du bureau
- Délégué au comité de pilotage de la déchetterie
- Commissions de la communauté de communes
- Opération ''Maison de Santé'' - Décision modificative n°4
- Mise en location des cabinets de la maison de santé
- Embauche d'un agent d'entretien pour la maison de santé - Décision modificative n°5
- Acquisition d'un minibus
- Subvention à l'office de Tourisme
- Mutualisation du traitement des ordures ménagères à l'échelle du Pays Lunévillois
- Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
- Informations diverses  
    Compte-rendu (2)

 Séance du 10 novembre 2009

 - Création d'un poste de rédacteur - suppression poste attaché
- Décision modificative déchetterie
- Informations diverses 
    Compte-rendu (1)

 Séance du 23 décembre 2009

 - Orientation sur la gestion future des ordures ménagères
- Prix unitaire de la redevance spéciale (RS)
- Produit attendu des ordures ménagères pour 2010: calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2010
- Avenant au contrat de travail de l'agent de développement
- Attribution d'une indemnité d'exercice de missions des préfectures (I.E.M.P)
- Attribution d'une indemnité de conseil à Mme Lack, trésorière de la trésorerie de Blâmont
- Décision modificative N°5
- Plan de financement du fonctionnement du RSP année 2010
- Ouverture de crédits au compte 7391173
- Informations diverses  

 


Maisons communes
BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
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Ouverture au public
Du lundi au vendredi
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CIREY-S-VEZOUZE
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(Sauf mer. et sam.)
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