Délibérations
Année 2010

Séance du 12 février 2010

- Mission locale du Lunévillois- Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Initiative en Pays Lunévillois (IPL)
- Acquisition du minibus
- Modification du temps de travail de Mme Iffinger
- Modification du règlement d'aide à l'habitat
- Modification du règlement d'aide aux associations
- Projet d'accueil périscolaire
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 22 mars 2010

 - Compte administratif 2009 CCPHV
- Approbation du compte de gestion 2009 de la communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Compte administratif 2009 de la chambre funéraire
- Approbation du compte de gestion 2009 de la chambre funéraire
- Débat d'orientation budgétaire
- Modification des statuts
- Remboursement anticipé de l'emprunt à court terme
- Élection d'un suppléant au SMPL
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 12 avril 2010

 - Budget Primitif 2010 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Budget primitif 2010 de la Chambre Funéraire
- Taux des contributions directes - Année 2010
- Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Gestion des déchets - Syndicat Mixte du Pays du Lunévilois
- Convention ''Jeunesse au Plein Air''- Aide au départ en vacances
- Projet d'aide au départ en vacances séniors
- Modalités d'embauche d'un agent responsable administratif et financier  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 27 mai 2010

 - Groupement de commandes - Marché des Ordures Ménagères 2011-2016
- Validation du projet éducatif de la CCPHV
- Recrutement du directeur de l'accueil périscolaire
- Modalités d'embauche d'un chargé de mission ''projet et territoire''
- Projet Éducatif Local (PEL)2010
- Validation des aides pour les projets des écoles
- Validation des aides pour l'organisation des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
- Examen de la demande de subvention de l'association des amis de l'abbaye de Saint-Sauveur
- Désignation d'un représentant pour le conseil de surveillance de l'établissement hospitalier 3H
santé
- Convention de partenariat REVAL PREST
- Taux de la Taxe Foncière Non Bâti 2010
- Informations diverses   
    Compte-rendu (1)

 Séance du 18 août 2010

 - Embauches pour le centre d'accueil périscolaire
- Subvention auprès de l'ADEME
- Projet ''expérimentation jeunesse''
- Adhésion au projet FISAC du Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Décision modificative n°1
- Création d'une régie de recettes périscolaire
- Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Tarifs accueil périscolaire
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 30 septembre 2010

 - Dispositif FISAC
- Passage à la redevance
- Programme local de prévention des déchets
- Subvention à l'Office de Tourisme du Lunévillois
- Motion ZRR
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 Séance du 16 décembre 2010

 - Acquisition des bacs à ordures ménagères
- Barème E Eco-Emballages
- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2011
- Motion pour le maintien de la permanence du Trésor Public à Cirey-sur-Vezouze
- Avenant de prolongation du Contrat Enfance Jeunesse
- Contractualisation avec la CAF pour l'obtention des Prestations de Services Ordinaires (périscolaire)
- Embauche d'animateurs à la demande pour le centre d'accueil périscolaire
- Remplacement en période de congés de l'agent d'entretien de la Maison de Santé
- Décision modificative pour la Chambre Funéraire
- Initiative en Pays Lunévillois
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

 


Maisons communes
BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
Contact
03 83 72 02 91

Ouverture au public
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30, sauf jeudi après-midi fermé
CIREY-S-VEZOUZE
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10-12 Pl. Chevandier
CIREY-S-VEZOUZE
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Ouverture au public
Tous les jours
(Sauf mer. et sam.)
de 9h à 12h
et 14h à 17h

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