Délibérations
Année 2011

Séance du 10 mars 2011

 - Compte administratif 2010 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Approbation du Compte de Gestion 2010 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Compte administratif 2010 de la Chambre Funéraire
- Approbation du Compte de Gestion 2010 de la Chambre Funéraire
- Acquisition de l'ancienne scierie de Norroy
- Tarifs de la RI pour la facturation à blanc 2011
- Règlement de collecte
- Convention d'utilisation du minibus
- Convention de mise à disposition du personnel
- Plan de financement du RSP 2011
- Durée d'amortissement de la maison de santé
- Changement de régisseur suppléant pour la régie de recettes l'accueil périscolaire
- Convention avec le Centre d'Amélioration du Logement
- Informations diverses  
    Compte-rendu (1)

Séance du 29 avril 2011

 - Taux des contributions directes - année 2011
- Budget primitif 2011 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Budget primitif 2011 e la Chambre Funéraire
- Convention d'adhésion prévention et santé au travail
- Augmentation de l'Indemnité d'Exercice de Missions des Préfectures (IEMP)
- Convention ''Jeunesse au Plein Air'' - Aide au départ en vacances pour 2011
- Opération composteurs
- Participation financière de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze à la résidence séniors
- Soutien à la communication sur la reprise du textile
- Agrément service civique pour le poste d'ambassadeur de tri
- Vente des conteneurs de tri de la Communauté de Communes
- Programme ''Habiter Mieux''
- Contrat de location garage du communal
- Subventions à l'article 6574
- Décision modificative N°1
- Informations diverses   
    Compte-rendu (1)

Séance du 21 juillet 2011

- Avis de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
- Création d'une régie de recettes composteurs
- Subvention dans le cadre du Festiv'Agité
- Avenant à la convention Ecofolio
- Convention relative à l'intervention du réseau maison du diabète et de la nutrition du Pays du Lunévillois
- Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Modification du règlement d'octroi des aides aux travaux
- Règles d'utilisation du minibus
- Acquisition d'un photocopieur
- Prélèvement automatique mensuel
- Informations diverses   
    Compte-rendu (1)

Séance du 13 octobre 2011

- Passage de la TEOM à la REOM
- Création du budget annexe pour les ordures ménagères
- Convention de mise à disposition temporaire de bacs
- Prélèvement des factures redevances à l'échéance
- Recrutement d'un rédacteur territorial non titulaire
- Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe
- Subvention dans le cadre du Festiv'Agité
- Renouvellement du CEJ 2011-2014
- Demande d'aide à la Région Lorraine pour l'animation du dispositif d'aides à l'habitat
- Dotation Intercommunale d'Investissement 2012
- Modalités de mise à disposition du minibus
- Décision modificative
- Informations diverses   
    Compte-rendu (1)

Séance du 08 décembre 2011

- Validation du règlement du service de collecte et de traitement des déchets  
- Tarifs de la redevance du service des ordures ménagères pour 2012
- Attribution d'une indemnité de conseil à la comptable du Trésor
- Contrat territorial de développement durable
- Décision modificative : régularisation FNGIR
- Convention de prêt d'une sono
    Compte-rendu (1)

 



 

 


Maisons communes
BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
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03 83 72 02 91

Ouverture au public
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30, sauf jeudi après-midi fermé
CIREY-S-VEZOUZE
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10-12 Pl. Chevandier
CIREY-S-VEZOUZE
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et 14h à 17h

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