Délibérations
Année 2012

Séance du 02 février 2012

 -  Compte administratif 2011 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Compte administratif 2011 de la chambre funéraire
- Approbation du compte de gestion 2011 de la Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Approbation du compte de gestion 2011 de la chambre funéraire
- Budget primitif 2012 des ordures ménagères
- Fixation du taux correspondant aux charges de personnel pour le transfert du budget général au budget annexe ordures ménagères
- Subvention exceptionnelle du budget général au budget annexe ordures ménagères
- Transfert des dépenses et des recettes d'investissement concernant les ordures ménagères du budget général au budget annexe ordures ménagères.
- Annulation et remplacement de la délibération concernant la création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe
- CADT du Lunévillois
- Demande d'affectation de la Dotation Intercommunale d'Investissement 2011 au projet de résidence seniors
- Achat de matériel informatique
- Renouvellement de la convention Relais Assistantes Maternelles
- Renouvellement du bail commercial avec la Caisse d'Epargne
- Renouvellement du Contrat d'Animation Jeunesse du Territoire
    Compte-rendu (1)


Séance du 23 février 2012

- Adhésion CAUE
- Marché maîtrise d'oeuvre Scierie de Norroy
- Convention ''Jeunesse au Plein Air'' - Aide au départ en vacances
- Appel à projet Massif pour la réalisation d'aires de camping-cars
- Renouvellement de la labellisation du Relais Services Publics
- Plan de financement Relais Services Publics
- Sollicitation d'une subvention LEADER pour la réalisation d'aires de camping-car
- Sollicitation d'une subvention au Conseil Général pour la réalisation d'aires de camping-cars
- Appel à projet Région Lorraine pour la réalisation d'aires de camping-cars
- Subvention au Club Vosgien pour la réfection du sentier du souvenir
- Fixation des tarifs pour les journées loisirs
- Réalisation d'une étude pour l'aménagement d'une aire de camping-cars
    Compte-rendu (1)

Séance du 04 avril 2012

- Taux des contributions directes - Année 2012
- Budget primitif 2012 de la communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Budget primitif 2012 de la chambre funéraire
- Subventions à l'article 6574 pour 2012
- Acquisition de deux parcelles
- Motion écoles
    Compte-rendu (1)


Séance du 22 mai 2012

- Affectation des résultats 2011
- Attributions de subventions : associations, accueil collectif de mineurs et écoles
- Proposition de vente du refuge du Sagard
- Décision modificative n°1 : ordures ménagères
- Décision modificative n°2 : ordures ménagères
- Accord pour l’encaissement d’une subvention exceptionnelle des Gîtes Ruraux du Pied du Donon
- Informations diverses
    Compte-rendu (1)

Séance du 27 septembre 2012

 - Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire du 22 mai 2012
- Groupement de commande des Eco-sacs
- Annulation et remplacement de la délibération concernant la sollicitation d’une subvention LEADER pour la réalisation d’une aire de camping-cars
- Annulation et remplacement de la délibération concernant la sollicitation d’une subvention au Conseil général pour la réalisation d’une aire de camping-cars
- Plan de financement du projet d’investissement global de Norroy
- Contrat territorialisé 2012-2014
- Quittance provisionnelle pour les dommages causés à la Maison de santé de la Haute-Vezouze
- Mise à jour de la convention d’utilisation de la déchetterie suite à l’entrée de la Communauté de Communes du Badonvillois
- Modification des statuts du syndicat mixte du Pays du Lunévillois
- Décisions modificatives : opérations d’ordres
- Transfert de la régie des composteurs au budget des ordures ménagères
- Attribution d’une subvention à l’école de musique de Blâmont
- Informations diverses
    Compte-rendu (1)

Séance du 12 octobre 2012

- Fusion entre la Communauté de Communes du Badonvillois et la
Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Annule et remplace : Groupement de commande des Eco-sacs
- Adhésion au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Grand Nancy et du Lunévillois
- Délégation de signature
- Informations diverses
    Compte-rendu (1)

Séance du 29 novembre 2012

- Tarifs de la Redevance Incitative du 1er décembre 2012 au 30 novembre 2013
- Programme Habiter Mieux : valorisation des certificats d’économie d’énergie
- Attribution d’une subvention à l’association Scènes et Territoires en Lorraine
- Annule et remplace : convention Jeunesse en Plein Air
- Décision modificative : subvention résidence accompagnée
- Décision modificative : régularisation FNGIR 2012
- Prime de résultats agents
- Compétence fourrière animale
- Informations diverses
    Compte-rendu (1)

Séance du 21 décembre 2012

- Plan de financement Relais Services Publics 2013
- Validation des tarifs des services de collecte et de traitement des déchets à compter de 2013
- Décision modificative n°4 : budget principal
- Attribution d’une indemnité de conseil à la comptable du Trésor Public
- Convention animation FISAC avec le Pays du Lunévillois
- Tarifs de l’accueil périscolaire et des journées loisirs
- Décision modificative : budget chambre funéraire
- Modifications des statuts
- Acquisition de matériels d’orthophonie
- Décision modificative n°2 : Ordures ménagères
- Informations diverses

    Compte-rendu (1)

 


Maisons communes
BADONVILLER
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BADONVILLER
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