Délibérations
Année 2013


Séance du 24 janvier 2013

 - Examen du projet SCoTSUD54
- Poursuite de l'action ''Les Eveilleurs du Patrimoine''
- Attribution de subventions aux écoles
- Subvention à l'Office de Tourisme du Lunévillois
- Informations diverses

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Séance du 14 mars 2013

- Compte administratif 2012 de la Communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Compte administratif 2012 de la chambre funéraire
- Compte administratif 2013 des ordures ménagères
- Approbation du compte de gestion 2012  de la Communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Approbation du compte de gestion 2012 de la chambre funéraire
- Approbation du compte de gestion 2012 des ordures ménagères
- Convention Jeunesse au Plein Air
- Acquisition de matériel médical pour l'installation d'une sage-femme
- Répartition des délégués communautaires à compter du prochain renouvellement des conseillers municipaux
- Subvention au projet de valorisation touristique de la scierie de Machet
- Acquisition d'un panneau lumineux
- Adhésion au Carrefour du Pays Lorrain
- Décision modificative : budget principal
- Annulation et remplacement de la délibération concernant le plan de financement du projet d'investissement global de Norroy
- Informations diverses

Séance du 05 avril 2013

- Taux de contributions directes - Année 2013
-  Budget primitif 2013 de la Communauté de communes du Pays de la Haute-Vezouze
- Budget primitif 2013 de la chambre funéraire
- Budget primitif 2013 des ordures ménagères
- Fixation du taux correspondant aux charges de personnel pour le transfert du budget général au budget annexe ordures ménagères
- Affectation des résultats 2012
- Achat de matériel informatique
- Informations diverses

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Séance du 24 mai 2013

- Convention Pôle tourisme
- Projet de SCotSUD54
- Attribution de subventions aux associations
- Convention aire de camping-car
- Décision modificative budget chambre funéraire
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Convention Ecofolio
- Informations diverses
 -Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes issue de la fusion à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux
 
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 Séance du 03 octobre 2013

- Modification statutaire du SCoTSUD 54
- Groupement de commande des éco-sacs
- Avenant au marché de maîtrise de l'ancienne scierie de Norroy
- Plan de financement pour le Conseil Général concernant la réhabilitation de Norroy
- Convention de mise à disposition de matériel médical à des professionnels de la maison de santé
- Décision attributive du marché public pour l'aire de camping-cars
- Décision modificative sur le budget principal
- Décision modificative sur le budget de la chambre funéraire

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 Séance du 15 novembre 2013

- Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à la maison de santé
- Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
- Décision modificative budget principal
- Validation convention de fonctionnement de la déchetterie de Barbas
- Tarification de la redevance incitative
- Nom et siège de la Communauté de Communes issues de la fusion au 1er janvier 2014 et désignation du comptable
- Décisions budgétaires - admissions en non-valeur
- Avenant Paté-Mineris

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 Séance du 27 décembre 2013

- Plan de financement Norroy 2
- Décisions modificatives
- Clôture des régies
- Décision modificative : régularisation FNGIR 2013
- Convention déchetterie
- Tarification des ordures ménagères Etablissements 3H Santé pour l'année 2014
- Attribution d'une indemnité de conseil à la comptable du Trésor Public
- Subventions projets scolaires 2013/2014

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(Sauf mer. et sam.)
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