Délibérations
Année 2014

 

Séance du 10 janvier 2014

- Adoption des compétences agglomérées des deux anciennes communauté de communes.
- Détermination du nombre de vice-présidents er de la composition du bureau
- Elections des vice-présidents
- Syndicat mixte de gestion du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle : désignation des représentants
- Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois : désignation des représentants
- Syndicat Départemental d'Electricité : désignation des représentants
- Constitution des commissions
- Dématérialisation des actes administratifs de contrôle de légalité
- Délégation générale de signature pour les avenants en matière de marchés publics ou autres contrats concernés
- Centre Multi-Accueil : modification du règlement de fonctionnement
- Chambre Funéraire : modification du règlement de fonctionnement
- Points Divers

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Séance du 07 février 2014

- Indemnités de fonction des membres du bureau
- Remboursement des frais de déplacement des élus ne bénéficiant pas d'indemnité de fonction
- Représentants au conseil d'administration des collèges, à la Mission Locale du Lunévillois et au C.N.A.S
- Commission d'appel d'offres
- Réouverture des régies pour l'accueil périscolaire et la vente de composteurs.désignation des régisseurs
- Convention pôle tourisme avec le Pays du Lunévillois
- Convention Jeunesse au Plein Air
- Aide individuelle au départ en centres de vacances des jeunes du territoire
- Adhésion au Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Grand Nancy et du Lunévillois
- Adhésion au Carrefour des Pays Lorrains
- Substitution des la Communauté de Communes du Piémont Vosgien aux deux anciennes communautés de communes pour les demandes de subvention en cours
- Participation ''Séniors en vacances''
- Mise en place de la prime de fonction et de résultat pour le directeur du développement
- Convention grope SACPA Chenil Service

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Séance du 17 avril  2014

- Election du président
- Détermination du nombre de vice-présidents
- Elections des vice-présidents
- Détermination de la composition du bureau
- Election de la Commission d'appel d'offres
- Désignation des représentants au syndicat mixte de gestion du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle
-  Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois
- Désignation des représentants au Syndicat Départemental d'Electricité de Meurthe-et-Moselle
- Désignation des représentants au Conseil d'Administration des collèges de Badonvillet er de Cirey-sur-Vezouze
- Désignation des représentants au Conseil d'Administration de la Mission Locale du Lunévillois
- Désignation de l'élu référent au CNAS
- Désignation d'un représentant au Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Grand Nancy et du Lunévillois
- Désignation d'un représentant au conseil de surveillance de l'Hôpital Local 3H
- Constitution des commissions
- Economie/ Attribution de subventions dans le cadre de l'opération FISAC
- Création d'un poste dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
- Centre multi-accueil/projet d'éveil musical
- Habitat/ Programme Habiter Mieux
- Convention d'occupation précaire et révocable d'un garage et appentis de la maison des services de Badonviller
- Aide aux projets pédagogiques : projets du collège de Badonviller - Année scolaire 2013-2014
- Principe de rémunération des heures supplémentaires et complémentaires

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Séance du 24 avril  2014

- Compte administratif 2013 - Budget principal de la CC du Badonvillois
- Compte administratif 2013 - Budget principal de la CC du Pays de la Haute-Vezouze
- Compte administratif 2013 - Budget ordures ménagères de la CC du Badonvillois
- Compte administratif 2013 - Budget ordures ménagères de la CC du Pays de la Haute-Vezouze
- Compte administratif 2013 - Budget annexe Centre Multi-Accueil
- Compte administratif 2013 - Budget annexe Chambre Funéraire
- Approbation du compte de gestion 2013 du budget principal de la CC du Badonvillois
- Approbation du compte de gestion 2013 du budget principal de la CC du Pays de la Haute-Vezouze
- Approbation du compte de gestion 2013 - Budget des ordures ménagères - CC du Badonvillois
- Approbation du compte de gestion 2013 - Budget des ordures ménagères - CC du Pays de la Haute-Vezouze
- Approbation du compte de gestion 2013 -Centre multi-accueil - CC du Badonvillois
- Approbation du compte de gestion 2013 - Chambre funéraire - CC du Pays de la Haute-Vezouze
- Budget principal - Affectations des résultats
- Taux des contributions directes - Année 2014
- Budget primitif 2014 - Budget principal de la CC Piémont Vosgien
- Budget primitif 2014 - Budget annexe centre multi-accueil
- Budget primitif 2014 - Budget annexe chambre funéraire
- Fixation des durées d'amortissement
- Institution d'une régie de recettes (aire de camping-car)
- Constitution d'une commission d'appel d'offres intercommunautaire
- Soutien au projet culturel ''Le Pays de ma tête en roulotte''
- Convention de mise à disposition de parcelles enherbées
- Convention avec Eco-TLC
- Fixation des charges de personnel transférées du budget principal et affectées au budget annexe ordures ménagères au titre de l'année 2014

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Séance du 28 mai 2014

- Délégations au président
- Délégations au bureau
- Indemnités de fonction des élus
- Désignation des représentants au syndicat Mixte de gestion du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle (remplace la délibération rapportée du 17 avril 2014 pour erreur administrative)
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Pays du Lunévillois (remplace la délibération rapportée du 17 avril 2014 pour erreur administrative)
- Désignation des représentants au syndicat d'électricité du canton de Badonviller
- Constitution de la commission accessibilité
- Contrats d'assurance des risques statutaires
- Comptes de dissolution des communautés des communes du Badonvillois et du Pays de la Haute-Vezouze
- Convention avec le SDE pour la gestion des certificats d'économie d'énergie
- Convention fixant la mise en place des poursuites par la trésorerie
- Convention d'utilisation du minibus
- Subvention aux associations : aide à la communication
- Marché de travaux Maison de la Forêt - Lot infructueux
- Désignation de représentants au Comité d'entente de la déchetterie
- Avenant à la convention de fonctionnement de la déchetterie de Barbas
- Principe de rémunération des heures supplémentaires et complémentaires
- Remboursement de frais de déplacements des élus ne bénéficiant pas d'indemnité de fonction
- Tarif d'accès à la borne de service de l'aire de camping-cars
- Représentants à l'école de musique des 2 Com'
- Budget annexe Centre Multi-Accueil : affectation des résultats de l'exercice 2013

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Séance du 27 juin 2014

- Attribution du marché de travaux de réhabilitation d'une ancienne scierie en Maison de la Forêt
- Installation d'une climatisation réversible générale à la maison de santé et demande d'aide au Conseil Général au titre de la Dotation Intercommunale d'Investissement
- Aménagement de la salle périscolaire : demande d'aide au Conseil Général au titre de la Dotation Intercommunale d'Investissement
- Programme global 2014 d'investissement au titre de la Dotation Intercommunale d'Investissement
- Accueil périscolaire : tarifs du service à compter de septembre 2014
- Transformation du Pays du Lunévillois en PETR
- Restitution de la compétence cours d'eau
- Convention ''chèques déjeuner''
- Adhésion à la plate-forme Meurthe-et-Moselle Développement (MMD)
- Economie / Attribution de subvention dans le cadre de l'opération FISAC
- Budget primitif 2014 / Chambre funéraire -  Décision modification n°1

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Séance du 04 septembre 2014

- Adhésion au groupement de commande coordonné par le Grand Nancy pour l'achat de gaz
- Modification des statuts du SDE
- Finances : mises en non valeur
- Engagement de la démarche prévention des risques professionnels en lien avec le centre de gestion : demande d'aide dans le cadre du Fonds National de Prévention
- Economie : attribution de subvention dans le cadre de l'opération FISAC
- Déchets ménagers : modalités de mise à disposition temporaire de bacs
- Budget principal  : décision modificative n°1
- Contrat d'Animation Jeunesse Territorialisée: modalités de versement de l'aide intercommunale 2014 et principe de versement pour l'année 2015

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Séance du 27 novembre 2014

- Annulation des opérations comptables liées à al déchetterie de Barbas
- Budget principal : opération de cession de la déchetterie, reprise de l'excédent d'investissement au profit de la section de fonctionnement du budget principal
- Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
- Tarification de la redevance incitative d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés
- Travaux de la maison de la Forêt : Avenant 1 au Lot Gros Oeuvre (lot 2)
- Aide intercommunale pour l'artisanat et le commerce
- Attribution de l'aide intercommunale pour l'artisanat et le commerce
- Attribution de l'aide à la communication des manifestations
- Contrat d'assurance des risques statutaires
- Convention de l'adhésion prévention et santé au travail
- Convention relative à la mise à disposition d'un conseiller en prévention du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle
- Opération seniors en vacances
- Fonctionnement du Relais Services Publics : demande d'aide au titre du FNAD
- Aide au BAFA-BAFD
- Tarification des mercredis loisirs
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non valeur
- Convention de prêt de gobelets réutilisables
- Ouverture d'un poste d'adjoint administratif 1ère classe
- Convention relative à la supervision au sein du centre multi-accueil

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Maisons communes
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