Délibérations
Année 2015

Séance du 08 janvier 2015

 - Tarification de la redevance d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés pour les établissements de 3H Santé - Année 2015
- Gestion des déchets ménagers/ Benne à déchets verts de Badonviller
- SCOT : déclaration commune
- Travaux de construction de la maison de la forêt : métallerie
- Indemnité de conseil allouée au comptable public
- Budget du centre multi-accueil : ouverture de crédits en investissement
- Avenant au contrat territorialisé de développement durable
- Régime indemnitaire des agents
- Remboursement des frais de déplacement occasionnés pour se rendre en formation

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Séance du 27 février 2015

- Réhabilitation de l'ancienne scierie de Norroy et création du refuge du Sagard : ouverture de crédits de trésorerie
- Convention Jeunesse au Plein Air
- Subventions aux centres de loisirs
- Paiement de la redevance incitative d'enlèvement des déchets ménagers : instauration du prélèvement à échéance
- Fermeture d'un poste de rédacteur
- Ouverture de crédits d'investissement
- Accueil périscolaire - tarifs des repas
- Aides au fonctionnement des relais services publics du Piémont Vosgien : demande d'aide ai titre du FNADT
- Pôle d'équilibre Territorial et Rural du Pays Lunévillois : approbation des statuts

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Séance du 27 mars 2015

- Compte administratif 2014 - Budget principal
- Compte administratif 2014 - Budget annexe ordures ménagères
- Compte administratif 2014 - Budget annexe centre multi-accueil
- Compte administratif 2014 - Budget annexe chambre funéraire
- Approbation des comptes de gestion 2014 : budget principal, budgets annexes ordures ménagères, centre multi-accueil et chambre funéraire
- Budget annexe centre multi-accueil : affectation des résultats 2014
- Opération seniors en vacances : précision tarifaire
- Débat d'orientation budgétaire

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Séance du 10 avril 2015

- Taux de contributions directes 2015
- Budget annexe centre multi-accueil - Budget primitif 2015
- Budget annexe centre ordures ménagères - Budget primitif 2015
- Budget annexe chambre funéraire - Budget primitif 2015
- Budget principal - Budget primitif 2015
- Règlement d'aide aux associations
- Précisions relatives au règlement de collecte des déchets ménagers
- Représentant de la communauté de communes au conseil d'administration du collège de Badonviller

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Séance du 04 juin 2015

 - Travaux de réhabilitation de l'ancienne scierie de Norroy : avenants
- Aménagement des abords de la scierie de Norroy : validation d'un devis
- Rénovation du refuge du Sagard : maîtrise d'oeuvre
- Ouverture d'un poste d'animateur-coordonnateur de la Maison de la Forêt
- Aide aux projets scolaires
- Création d'un relais familles par l'association Familles Rurales de Badonviller
- Opportunité d'accueil de jeunes en service civique
- Contrat groupe Assurance Santé
- Mises en non valeur
- Compétence ''distribution publique d'énergie électrique'' avec adhésion au SDE54
- Renouvellement du copieur de Badonviller
- Budget principal : décision modificative n°1

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Séance du 10 juillet 2015

 - Aide aux projets des associations
- Installation d'un panneau d'information lumineux à Badonviller
- Document unique et programme annuel de prévention
- Autorisation d'exercice à temps partiel
- Recrutement du coordonnateur de la maison de la forêt : conditions d'indemnisation du déplacement
- Motion proposée par l'association des maires relative au maintien des services publics locaux, à l'investissement public et à la préservation de l'identité communale

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Séance du 24 septembre 2015

 - Fusion des communautés de communes du Piémont Vosgien et des Vallées de la Plaine
- Coordination des actions enfance-jeunesse
- Transfert en section de fonctionnement du produit issu de l'opération d'annulation comptable de la déchetterie
- Acquisition d'un véhicule
- Budget annexe déchets ménagers : mises en non-valeur
- Budget annexe déchets ménagers : décisions modificatives
- Réhabilitation de l'ancienne scierie de Norroy : marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2


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Séance du 20 novembre 2015

- Avis relatif au schéma départemental de coopération intercommunale
- Tarification de la redevance d'enlèvement des déchets ménagers - Année 2016
- Commande d'éco-sacs
- Ouverture d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe
- Marché de réhabilitation du refuge du Sagard et mobilier (maison de la forêt)
- Adhésion à la convention de participation ''santé'' du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle
- Séniors en vacances - Edition 2016
- Subvention aux Clubs Vosgiens
- Subvention exceptionnelle à l'association ''Le Gros Chêne''
- Création d'une troisième antenne touristique du pôle tourisme en Lunévillois : convention
- Convention REPERES-DD (Ressources Partagées en Education Relative à l'Environnement et à la Solidarité pour un Développement Durable) avec Graine Lorraine
- Avenant à la convention d'adhésion prévention et santé au travail
- Autorisation de signature du nouveau contrat enfance-jeunesse conclu avec la CAF 54
- Constitution d'une servitude de passage
- Suppression d'une attribution au Bureau
- Convention ''Habiter Mieux''
- Budget annexe Chambre Funéraire : décision modificative  N° 1
- Budget annexe multi-accueil : décision modificative N°1

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BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
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de 8h30 à 12h
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Ouverture au public
Tous les jours
(Sauf mer. et sam.)
de 9h à 12h
et 14h à 17h

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