Délibérations
Année 2016

Séance du 7 janvier 2016

- Marché de réhabilitation du refuge du Sagard
- Subventions aux associations : école de Musique des 2 Com'
- Maison de santé : installation d'une clôture
- Centre multi-accueil : attribution du marché de fourniture de repas
- Programme local de prévention des déchets - Avenant à la convention de mandat
- Contrat de partenariat Lorraine et Territoires - Région - Pays du Lunévillois
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur
- Indemnité de conseil du comptable public au titre de l'année 2015
- Sugnature d'actes administratifs
- Suppression de la prime de fonctions et de résultats au 31/12/2015 remplacée par la régime indemnitaire tenat compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Schéma de mutualisation

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Séance du 17 mars 2016

- Compte administratif 2015 - Budget principal
- Compte administratif 2015 - Budget annexe ordures ménagères
- Compte administratif 2015 - Budget annexe centre multi-accueil
- Compte administratif 2015 - Budget annexe chambre funéraire
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget principal
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget annexe ordures ménagères
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget centre multi-accueil
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget chambre funéraire
- Budget annexe centre multi-accueil - Affectation des résultats 2015
- Débat d'orientation budgétaire - Exercice 2016
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur
- Principe d'abondement des budgets annexes par le budget principal
- Convention de mise à disposition de la Maison de la Forêt
- Acquisition de marabouts
- Marché de travaux pour la réhabilitation du refuge du Sagard
- Subventions aux projets scolaires 2015-2016
- Convention de soutien financier à l'école de musique
- Subvention Village à bascule
- Subvention exceptionnelle au Syndicat Mixte d'Amenagement des Lacs - Année 2016
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ème classe
- Création d'un emploi saisonnier à la Maison de la Forêt
- Viabilisation de la zone des faïenceries : demandes de subventions

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Séance du 14 avril 2016

- Contributions directes 2016
- Budget primitif 2016 - budget principal
- Budget primitif 2016 - budget annexe centre multi-accueil
- Budget primitif 2016 - budget annexe chambre funéraire
- Aides aux projets associatifs - 2016
- Signalisation touristique
- Réhabilitation de la chambre funéraire
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur
- Document unique et programme annuel de prévention 2016
- Comité de programmation leader 2014-2020
- Création d'une régie de recettes ''Maison de la Forêt''

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Séance du 1er juillet 2016

 - Projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes de la Vezouze et du Piémont Vosgien
- Maison de la Forêt : acquisition de véhicules électriques
- Travaux de réhabilitation du refuge du Sagard : avenants
- Contrat d'Animation Jeunesse Territorialisée (CAJT) : convention transitoire
- Transformation des relais services publics en maisons des services au public : demande d'aide au titre du FNADT
- Aides aux centres de loisirs - Année 2015
- Accueil périscolaire : adhésion au CR-CESU
- Prolongation du marché de gestion des déchets m"nagers et valorisables
- Commande d'éco-sacs
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non valeur
- Avus de principe sue le projet de restruscturation de l'Epsvae Culture et Loisirs présenté par la commune de Badonviller
- Décisions modificatives
- Règlement intérieru de l'aire de camping-cars
- Modificationdes statuts du PETR
- Travaux de mises en conformité de la chambre funéraire
- Fonctionnement de la Maison de la Forêt : demande d'aide auprès de la direction de l'environnement et de l'aménagement du territoire de la Région Grand Est

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Séance du 7 octobre 2016

 - Avis sur le projet de territoire PETR
- PETR du Lunévillois : appel à manifestation d'intérêt 2016 Ademe/Région pour la mise en place de plateformes locals de rénovation énergétique de l'habitat
- Conseil Départemental : Contrat Territoires Solidaires
- Accord-cadre FSE/ Département/intercommunalités/Maisons de l'emploi
- Travaux de réhabilitation du refuge du Sagard : avenant en moins-value
- Travaux à la Chambre Funéraire
- Mises en non valeur
- Modification des statuts du SDE
- Convention Habiter Mieux
- Refuge du Sagard : tarifs de location
- Décisions modificatives
- Restructuration de l'Hôpital 3H Santé : MOTION

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Séance du 24 novembre 2016

 - Réglement de collecte des déchets ménagers et assimimés
- Redevance d'enlèvement des déchets ménagers : tarifs 2017
- Location de la Maison de la Forêt aux associations dont le champs d'intervention relève du développement durable et des animations nature
- Réhabilitation du refuge du Sagard : avenant de maîtrise d'oeuvre
- Seniors en vacances : refacturation 2015-2016 et édition 2017
- Aides aux accueils de loisirs : été 2016
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur

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Séance du 16 décembre 2016

 - Subvention à l'association Familles Rurales de Badonviller : subvention de fonctionnement 2016 au Relais Familles
- Aides aux projets scolaires - Année 2016-2017
- Budget principal : décision modificative n°2
- Budget annexe multi-accueil : décision modificative n°2
- Budget annexe ordures ménagères : décision modificative n°2
- Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
- Indemnité au comptable public - Année 2016

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Maisons communes
BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
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Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30, sauf jeudi après-midi fermé
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(Sauf mer. et sam.)
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