Délibérations
Année 2016

Séance du 7 janvier 2016

- Marché de réhabilitation du refuge du Sagard
- Subventions aux associations : école de Musique des 2 Com'
- Maison de santé : installation d'une clôture
- Centre multi-accueil : attribution du marché de fourniture de repas
- Programme local de prévention des déchets - Avenant à la convention de mandat
- Contrat de partenariat Lorraine et Territoires - Région - Pays du Lunévillois
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur
- Indemnité de conseil du comptable public au titre de l'année 2015
- Sugnature d'actes administratifs
- Suppression de la prime de fonctions et de résultats au 31/12/2015 remplacée par la régime indemnitaire tenat compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Schéma de mutualisation

pdf.gif

Séance du 17 mars 2016

- Compte administratif 2015 - Budget principal
- Compte administratif 2015 - Budget annexe ordures ménagères
- Compte administratif 2015 - Budget annexe centre multi-accueil
- Compte administratif 2015 - Budget annexe chambre funéraire
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget principal
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget annexe ordures ménagères
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget centre multi-accueil
- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget chambre funéraire
- Budget annexe centre multi-accueil - Affectation des résultats 2015
- Débat d'orientation budgétaire - Exercice 2016
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur
- Principe d'abondement des budgets annexes par le budget principal
- Convention de mise à disposition de la Maison de la Forêt
- Acquisition de marabouts
- Marché de travaux pour la réhabilitation du refuge du Sagard
- Subventions aux projets scolaires 2015-2016
- Convention de soutien financier à l'école de musique
- Subvention Village à bascule
- Subvention exceptionnelle au Syndicat Mixte d'Amenagement des Lacs - Année 2016
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ème classe
- Création d'un emploi saisonnier à la Maison de la Forêt
- Viabilisation de la zone des faïenceries : demandes de subventions

pdf.gif

Séance du 14 avril 2016

- Contributions directes 2016
- Budget primitif 2016 - budget principal
- Budget primitif 2016 - budget annexe centre multi-accueil
- Budget primitif 2016 - budget annexe chambre funéraire
- Aides aux projets associatifs - 2016
- Signalisation touristique
- Réhabilitation de la chambre funéraire
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur
- Document unique et programme annuel de prévention 2016
- Comité de programmation leader 2014-2020
- Création d'une régie de recettes ''Maison de la Forêt''

pdf.gif


Séance du 1er juillet 2016

 - Projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes de la Vezouze et du Piémont Vosgien
- Maison de la Forêt : acquisition de véhicules électriques
- Travaux de réhabilitation du refuge du Sagard : avenants
- Contrat d'Animation Jeunesse Territorialisée (CAJT) : convention transitoire
- Transformation des relais services publics en maisons des services au public : demande d'aide au titre du FNADT
- Aides aux centres de loisirs - Année 2015
- Accueil périscolaire : adhésion au CR-CESU
- Prolongation du marché de gestion des déchets m"nagers et valorisables
- Commande d'éco-sacs
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non valeur
- Avus de principe sue le projet de restruscturation de l'Epsvae Culture et Loisirs présenté par la commune de Badonviller
- Décisions modificatives
- Règlement intérieru de l'aire de camping-cars
- Modificationdes statuts du PETR
- Travaux de mises en conformité de la chambre funéraire
- Fonctionnement de la Maison de la Forêt : demande d'aide auprès de la direction de l'environnement et de l'aménagement du territoire de la Région Grand Est

 pdf.gif



Séance du 7 octobre 2016

 - Avis sur le projet de territoire PETR
- PETR du Lunévillois : appel à manifestation d'intérêt 2016 Ademe/Région pour la mise en place de plateformes locals de rénovation énergétique de l'habitat
- Conseil Départemental : Contrat Territoires Solidaires
- Accord-cadre FSE/ Département/intercommunalités/Maisons de l'emploi
- Travaux de réhabilitation du refuge du Sagard : avenant en moins-value
- Travaux à la Chambre Funéraire
- Mises en non valeur
- Modification des statuts du SDE
- Convention Habiter Mieux
- Refuge du Sagard : tarifs de location
- Décisions modificatives
- Restructuration de l'Hôpital 3H Santé : MOTION

pdf.gif


Séance du 24 novembre 2016

 - Réglement de collecte des déchets ménagers et assimimés
- Redevance d'enlèvement des déchets ménagers : tarifs 2017
- Location de la Maison de la Forêt aux associations dont le champs d'intervention relève du développement durable et des animations nature
- Réhabilitation du refuge du Sagard : avenant de maîtrise d'oeuvre
- Seniors en vacances : refacturation 2015-2016 et édition 2017
- Aides aux accueils de loisirs : été 2016
- Budget annexe ordures ménagères : mises en non-valeur

pdf.gif

Séance du 16 décembre 2016

 - Subvention à l'association Familles Rurales de Badonviller : subvention de fonctionnement 2016 au Relais Familles
- Aides aux projets scolaires - Année 2016-2017
- Budget principal : décision modificative n°2
- Budget annexe multi-accueil : décision modificative n°2
- Budget annexe ordures ménagères : décision modificative n°2
- Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
- Indemnité au comptable public - Année 2016

pdf.gif

 







Maisons communes
BADONVILLER
1 avenue du Colonel de la Horie
BADONVILLER
54540
Contact
03 83 72 02 91

Ouverture au public
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30, sauf jeudi après-midi fermé
CIREY-S-VEZOUZE
Cliquez pour rester déplié
10-12 Pl. Chevandier
CIREY-S-VEZOUZE
54480
Contact
03 83 71 45 76
03 83 73 68 07

Ouverture au public
Tous les jours
(Sauf mer. et sam.)
de 9h à 12h
et 14h à 17h

NEWS

Signalez-nous
vos manifestations

Sam 18 nov. 2017
Ste Aude

♥ Sam 18 nov. 2017
Atelier Méditation ( ... )
♥ Sam 18 nov. 2017
Concert ( ... )
♥ Ven 24 nov. 2017
Spectacle ''Touche pas à mon Mur'' ( ... )
♥ Sam 25 nov. 2017
CONFERENCE ''Les Frères Muller, maîtres verriers lunévillois : de l'ombre à la lumière'' ( ... )
♥ Sam 25 nov. 2017
Formation ( ... )
♥ Dim 26 nov. 2017
Loto spécial hotte du Père Noël ( ... )
♥ Mer 29 nov. 2017
Atelier parent-enfant ( ... )
♥ Ven 01 déc. 2017
Concert ''Je suis la bête’’ ( ... )
♥ Ven 01 déc. 2017
Conférence ''Auto-stop Bure’’ ( ... )
♥ Dim 03 déc. 2017
Marché de Noël ( ... )
♥ Mer 06 déc. 2017
Après-midi festive en attendant Noël ( ... )
♥ Mer 06 déc. 2017
Atelier décoration du char de la Saint-Nicolas ( ... )
♥ Ven 08 déc. 2017
Spectacle ''Contes givrés pour oreilles gelées'' ( ... )
♥ Sam 09 déc. 2017
Salon des amateurs d’arts ( ... )
♥ Sam 09 déc. 2017
Marché de Noël ( ... )
♥ Sam 09 déc. 2017
Soirée Téléthon ( ... )
♥ Sam 09 déc. 2017
Ouverture Gîte des Arts ( ... )
♥ Sam 09 déc. 2017
Téléthon ( ... )
♥ Dim 10 déc. 2017
Défilé de la Saint-Nicolas ( ... )
♥ Dim 10 déc. 2017
Loto spécial jouets ( ... )
♥ Sam 16 déc. 2017
Concours de belote ( ... )
♥ Dim 31 déc. 2017
Repas de la Saint-Sylvestre ( ... )
♥ Sam 20 janv. 2017
Atelier parent-enfant ( ... )
♥ Sam 21 juil. 2017
Rassemblement Européen de Berger Hollandais ( ... )
logo
Dernière mise à jour
13-11-2017
|  Mentions légales  |  |  Imprimer  |
<

Afin d'être publié,
signalez un évènement
ou une manifestation

Soyez complet et concis. Eventuellement, ajoutez un lien vers un site
ou une page traitant de l'événement, ajoutez une ou plusieurs photos d'affiches ...
 
Quand ?       Durée : jour(s) - [0 = permanent]
Titre  
Quoi ?
300 caractères maxi
 
    <Lien>     (?)     Ajouter une photo ...
Où ?  
Organisateur  
Contact  
 
M'adresser une copie
de cet envoi :